Marque renouvelée - Marque en vigueur

EX-CHATEAU
DUCLOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3461868
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
09/11/2026
EX-CHATEAU de DUCLOT

Présentation de la marque EX-CHATEAU

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « EX-CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCLOT domicilié(e) 10 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque EX-CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EX-CHATEAU arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

DUCLOT a également déposé les autres marques suivantes : DUCLOT DU COEUR , DUCLOT , DUCLOT


DUCLOT, Société par actions simplifiée - 10 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 455203893


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629927 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée.